MENTIONS LÉGALES
- Éditeur du site
DÉESSE DroneService
Entreprise individuelle – Axel Javelly
SIRET : 391 889 656 00032
Siège social : 60 rue du Gour 34790 Grabels
Email : contact@deesse-drone.fr
Téléphone : 06.74.58.19.45
Exploitant UAS enregistré auprès de la DGAC
Télépilote certifié STS-01 / STS-02
Assuré en responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile aérienne conformément à la réglementation en vigueur.
- Directeur de la publication
Axel Javelly
En qualité de représentant légal de DÉESSE DroneService
- Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com
- Activité
DÉESSE DroneService exerce une activité de prestations techniques par drone.
Les missions sont réalisées dans le respect de la réglementation européenne et française applicable aux aéronefs sans équipage à bord.
- Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logo, identité visuelle, structure du site) est la propriété exclusive de DÉESSE DroneService, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les images réalisées dans le cadre des prestations demeurent soumises au droit d’auteur conformément au Code de la propriété intellectuelle.
- Responsabilité
DÉESSE DroneService s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.